MENTIONS LEGALES
Raison sociale : EN COURS DE CREATION
SIREN : EN COURS DE CREATION
Responsables : JOCELYNE D’AGATE
SIEGE SOCIAL :
9 La Barre
56220 St jacut les pins
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet www.les3voies.com est la propriété de JOCELYNE D’AGATE. Le site internet www.les3voies.com a été conçu par la société JOCELYNE D’AGATE. Le site internet www.les3voies.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société IONOS dont le siège social est : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines – France. Le site www.les3voies.com est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
Propriété intellectuelle
Exclusion garantie et responsabilité
Liens vers d’autres sites
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où JOCELYNE D’AGATE ne peuvent contrôler ces sites et ces sources externes, JOCELYNE D’AGATE ne peuvent être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site www.les3voies.com en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.
Vie Privée / Protection des données personnelles
Le rôle du DRPO, est défini par le Règlement Général à la Protection des Données complétant les dispositions de la loi informatique et libertés du 06/01/1978 modifiée et son décret d’application du 20/10/2005.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 août 2004. Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à JOCELYNE D’AGATE.
Dans le cadre de son activité, JOCELYNE D’AGATE peut avoir besoin de transmettre les données collectées dans d’autres pays, pour l’une des finalités pour lesquelles les données ont été initialement collectées ou pour les objectifs auxquels les internautes ont consenti par la suite. Lorsque ces données sont transférées dans un pays tiers, JOCELYNE D’AGATE prend toutes les mesures nécessaires pour éviter tout préjudice. Les données peuvent être transférées vers des pays qui ne sont pas membres de l’Union Européenne, mais uniquement vers des pays où un niveau adéquat de protection des données est garanti.
Les informations collectées font l’objet d’un traitement informatisé. Chaque internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. (Art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Ce droit peut être exercé auprès de : j-dagate@outlook.com. Chaque utilisateur peut également adresser à JOCELYNE D’AGATE des directives relatives au sort de ses données après son décès.
Les données à caractère personnel collectées sur ce site sont conservées au maximum jusqu’à l’expiration des délais de prescription légaux.